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Attestation de Fin de Travaux - AFT



RECONDUCTION DU DISPOSITIF EN 2011
 
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NOUVEAU BAREME 2011 !
Cliquez ici pour le découvrir !

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ATTENTION:
Une nouvelle version AFT 2011 est en ligne.
Ce nouveau formulaire est utilisable
pour toutes les factures de travaux
postérieures au 28 janvier 2011.

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Documents téléchargeables :

mis à jour le 20/03/2011


  • LA FICHE AFT 2011
    à compléter et faire signer à votre client
    puis à retourner à votre Capeb départementale avec la copie certifiée conforme de la facture des travaux d'économie d'énergie
    dans le mois qui suit son acquittement
  • LA CONVENTION TRIPARTITE
    à retourner signée
    à votre capeb départementale
    :

  • AFT 2011 Convention de Loire Atlantique (44)

    Convention de Maine et Loire (49)

    Convention de Mayenne (53)

    Convention de Sarthe (72)

    Convention de Vendée (85)





  • La notice :
    mode d'emploi du dispositif

  • Le dépliant de présentation
    du dispositif AFT 2011
  • Notice 2011 Flyer AFT 2011

     

    Avant de télécharger les documents,
    informez votre capeb que vous souhaitez profiter de ce dispositif
    en cliquant ici :
       
    ou envoyez un email indiquant vos coordonnées (société, nom, prénom, code postal) à aft@capeb-paysdelaloire.fr

    Vous serez ainsi informé des évolutions du dispositif
    (nouveaux types de travaux pris en compte, rappel des dates limites d'envoi des documents, évaluation des primes acquises, etc)


    Pour tout renseignement complémentaire, contactez votre capeb départementale.